MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sensy.me l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Editeur :
Le site www.sensy.me est édité par :
Sensy, SAS Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 888 469 558.
Siège Social : 25 T RUE DE MONTMUZARD 21000 DIJON
Directrice de la publication et de la rédaction : Elodie BOULIN, en sa qualité de présidente
Contact :
Notre service de relation clients est joignable via notre formulaire de contact à l’adresse [à compléter] ou bien par email à l’adresse : hello.clients@sensy.me
Conception & réalisation du site :
Sensy SAS
Hébergement :
OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
Tous les éléments composant le site www.sensy.me, et notamment sa structure, sa charte graphique et ses contenus sont protégés par le droit d’auteur.
À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est permise l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Il est cependant interdit à l’Utilisateur, en dehors de cet usage, de copier, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous forme de licence, transférer ou exploiter de toute autre manière les informations présentes sur le site www.sensy.me.
En conséquence, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la contrefaçon, sauf autorisation préalable et écrite de Sensy. Toute reproduction totale ou partielle du site www.sensy.me à d’autres fins que son utilisation conforme à sa destination et/ou de ses éléments est strictement interdite.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le site www.sensy.me sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.
Données personnelles
Pour des informations relatives à la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles, nous vous invitons à vous référer à notre déclaration relative à la protection des données à caractère personnel.
Limitation de responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le site www.sensy.me. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du site de vérifier l’information donnée sur le site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité (a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, (b) pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et (c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.